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1. PRÉSENTATION DU SITE WEB

 

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web, créé par Camille Gérard-Hirne, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise Bagage-auto-Retro exploitant la marque Julian Mardesson malletier.

Le site http://www.julianmardesson.fr appartient à la société Bagage-auto-Retro dont le siège social se situe au au MESNIL-AUBRY 95720.

Directeur de la publication: Julian Mardesson – contact@julianmardesson.fr .

Webmaster, responsable de l’administration du site : Julian Mardesson – contact@julianmardesson.fr
Le site http://www.julianmardesson.fr par est hébergé par Gandi, dont le siège social est situé au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE.

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

 

En utilisant notre site web http://www.julianmardesson.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Ce site est accessible à tous types de visiteurs, toutefois une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par la société Bagage-auto-Retro. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

 

3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR http://www.julianmardesson.fr .

 

En accord avec sa politique de communication, le site http://www.julianmardesson.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par la société Bagage-auto-Retro. Le site s’efforce de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, la société ne pourra en aucun cas être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site http://www.julianmardesson.fr .

 

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

 

Les sites internet accessibles directement ou indirectement par le biais de notre site web http://www.julianmardesson.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons assurer de l’exactitude des informations présentes sur les sites Internet précités.

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET

 

Le contenu rédactionnel du site web http://www.julianmardesson.fr appartient exclusivement à la société Bagage-auto-Retro. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, qui prévoit une peine de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende.

Le site http://www.julianmardesson.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamants ou pornographiques, échangés sur les espaces interactifs proposés sur notre site.
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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web http://www.julianmardesson.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.